LES DUCS DE GASCOGNE, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3482878
Date de dépôt :
20/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
20/02/2027
Présentation de la marque DUCS de GASCOGNE
Déposée le 20 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DUCS DE GASCOGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « DUCS de GASCOGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-13 du 30 mars 2007.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DUCS DE GASCOGNE domicilié(e) ROUTE DE MAUVEZIN - 32200 - GIMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 620 107 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France.
La marque DUCS de GASCOGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3482878.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LES DUCS DE GASCOGNE, Société par actions simplifiée - ROUTE DE MAUVEZIN - 32200 - GIMONT - France - SIREN 395620107
Novagraaf France, SA, Mme MAUCARRE Fabienne - BAT O2, 2 RUE SARAH BERNHARDT, CS 90017 - 92665 - ASNIERES SUR SEINE - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-30
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Renouvellement sans limitation le 8 février 2017 n°2639933 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-02-08
Renouvellement sans limitation le 20 février 2017 n°2640999 - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2017-02-20
Conserves et plats préparés à base de viande, poisson, oie et gibier, tous ces produits étant en provenance de Gascogne ; conserves et plats préparés à base de canard, foie gras, tous ces produits étant en provenance de Gascogne et bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud Ouest – Gascogne ” ; foies gras entiers, foies gras mi-cuits, blocs et mousses de foie gras, tous ces produits étant en provenance de Gascogne et bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Canard à foie gras du Sud Ouest – Gascogne ” ; graisse d'oie ou de canard en provenance de Gascogne ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; confitures, gelées et compotes de fruits ; oeufs et produits laitiers.
Chocolat et produits à base de chocolat, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, biscuits sucrés ou salés, confiserie et glaces comestibles ; miel ; moutarde, vinaire et sauces (condiments).
Vins de pays des Côtes de Gascogne ; eaux de vie d'appelation d'origine en provenance de Gascogne.
Publicité, publicité en ligne sur réseaux informatiques ; publication de textes publicitaires ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication, location d'espaces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (prospectus, échantillons) ; informations commerciales et/ou publicitaires sur réseaux informatiques ; recueil de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation des affaires ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers).
Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; messagerie électronique ; communications radiophoniques ou téléphoniques.
Services de cafétérias, de bars, services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.
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